PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE
MAUGIN SAS
SIRET : 332 711 662 00038
RCS : St Nazaire 332 711 662
Capital social de 1 071 640€
TVA intra communautaire :FR 51 332 711 662
Zone Industrielle de la Guerche
Chemin des Pinluettes
44250 Saint Brevin les Pins
T. 02 40 64 46 46
Numéro de déclaration CNIL : 1213079
L'intégralité du site "Maugin" est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site Maugin et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Maugin .
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Maugin se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom Maugin et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de Maugin.
RESPONSABILITÉ
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Maugin. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Maugin se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de Maugin ne saurait être engagée pour :
- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site Maugin et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur .
- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site Maugin ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de Maugin.
- Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.
UTILISATEURS
L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Maugin , du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site Maugin lui-même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Maugin des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.
L'utilisateur du site Maugin renonce à exercer tout recours contre Maugin dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site Maugin.